Dématérialisation des Autorisations d'urbanisme

Saisine par voie électronique (SVE)

À partir du 1er janvier 2022, l’ensemble des communes adhérents au service commun d’instruction des ADS seront prêtes à recevoir vos demandes d’urbanisme en ligne dans le cadre de la dématérialisation.

C’est le principe de la Saisine par Voie Electronique (SVE).

Certificat d’urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, de démolir, d’aménager, toutes ces demandes doivent faire l’objet d’une autorisation préalable délivrée par la commune avant d’entreprendre les travaux.

Pour réaliser vos démarches d’urbanisme, l’intercommunalité, pour le compte des communes du territoire, met à votre disposition un service en ligne, sécurisé, gratuit et facilement accessible : le Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU).

Le dépôt en ligne, c’est :

• Un service accessible à tout moment et où que vous soyez, dans une démarche simplifiée.
• Un gain de temps et d’argent : plus besoin de vous déplacer en mairie pour déposer votre dossier ou d’envoyer vos demandes en courrier recommandé.
• Une démarche plus écologique, grâce à des dossiers numériques qui ne nécessitent plus d’être imprimés en de multiples exemplaires.
• Plus de transparence sur le traitement de vos demandes, grâce à un circuit entièrement dématérialisé avec tous les acteurs de l’instruction, et des échanges facilités jusqu’à la décision de l’administration.

Comment déposer mon dossier ?

Pour déposer ma demande d’urbanisme, je me connecte sur le Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) ici : https://sve-urba.numerian.fr/gnauPr...

• Je crée un compte personnel en renseignant notamment une adresse mail, laquelle sera utilisée pour tout échange avec l’administration dans le cadre de l’instruction de mon dossier). Mon mot de passe devra être composé au moins de 8 caractères (dont une lettre et un chiffre).
• Je choisis quel type de dossier je dépose (en fonction de la nature de mon projet) et je débute la saisie.
• Une fois mon dossier saisi et les pièces nécessaires téléchargées (en fonction de la nature de mon projet), je valide pour une transmission auprès de ma commune et du centre instructeur. La confirmation et la transmission de ma demande valent signature de celle-ci.

L’instruction peut débuter…

A noter  : je peux déposer un document allant jusqu’à 15 Mo, avec un poids total de toutes mes pièces allant jusqu’à 200 Mo (formats acceptés : .jpeg, .jpg, .png, .svg, .gif, .txt, .pdf).

Le dépôt en ligne est un nouveau service offert aux usagers mais n’est pas une obligation pour vous. Les communes continuent de vous accueillir pour :
  vous renseigner sur les dispositions d’urbanisme de votre terrain
  recevoir vos demandes papiers ou envoyées par courrier, avec les mêmes délais légaux de traitement de vos demandes. 

Installation d'un container de déchets ménagers au hameau de Charbieux à coté d'Emmaüs, les containers de recyclage arriveront dans quelques semaines.

Pour mémoire, les encombrants sont destinés à la déchèterie et non au pied ou à l'intérieur de ces containers. 

N'hésitez pas à contacter la mairie si ceux-ci sont remplis. 

Nous vous remercions de faire preuve de civisme et de bon sens afin de respecter le travail de chacun. En effet, les agents chargés de la collecte devront reprendre ces tas à la main. 

Un déchet en appelle toujours un autre. Chacun doit s’efforcer de ne pas être un des maillons de cet incivisme.

Vous pouvez vous rendre à la déchetterie à Félines, située au sein de la zone d’activité du Flacher.

HORAIRES D’ACCÈS

 lundi et vendredi de 14h à 18h 
 mercredi et jeudi de 9h à 12h 
 samedi de 9h à 16h non stop

DÉCHETS ACCEPTÉS

 tout venant 
 bois 
 cartons 
 ferraille 
 déchets verts 
 gravats 
 huile minérale usagée 
 huile alimentaire usagée 
 déchets d’activité de soins à risque infectieux (aiguilles et perforants de personnes en auto-traitement) 
 batteries au plomb 
 piles et accumulateurs 
 lampes et néons 
 déchets dangereux en petite quantité 
 déchets électriques et électroniques 
 cartouches d’encre 
 textiles, chaussures et petite maroquinerie usagés 
 tri sélectif

Suite des travaux de Charbieux 

Remise en état de chemins communaux

Terrassement de la zone de tri de Charbieux

VŒUX 2020

Vendredi 10 janvier Jean,-Yves BONNET rassemblait autour de lui les conseillers municipaux et les agents communaux pour présenter ses vœux aux nombreux habitants qui s'étaient déplacés. Madame Virginie FERRAND, conseillère régionale, avait été invitée en remerciement pour sa forte implication dans l'obtention des subventions d'investissement.

A la fin de l'intervention du maire un diaporama était projeté valorisant l'ensemble des travaux réalisés au cours de l'année écoulée.

---

Je remercie : Virginie FERRAND Conseillère Régionale de sa présence. Je reviendrai tout à l’heure sur le soutien de la Région dans nos différents investissements et de ta volonté de faire aboutir nos dossiers.

Je remercie également 

Le Conseil Municipal de Bogy,

Elisa Grange, notre nouvelle directrice d’école de Bogy en remplacement de Romain Charron,

Le Corps des Sapeurs-Pompiers,

Les Présidents des Associations et leurs représentants,

Le personnel de la commune,                                                                                   

Les nouveaux arrivants dans notre village,

La presse

Et vous tous Boginoises et Boginois,

de votre présence.

Je m'adresse à vous ce soir pour la traditionnelle présentation des vœux en ce début d’année 2020, auquel j’associe l’ensemble du conseil municipal.

C'est d'abord le plaisir sincère de vous souhaiter une belle année. Que celle-ci vous apporte plein épanouissement dans votre vie personnelle, professionnelle ou associative. C'est aussi l'occasion de vous remercier pour votre engagement à quelque niveau qu'il soit, en faveur des Boginoises et des Boginois.

Notre commune continue son développement : aujourd’hui, nous sommes 445 habitants.

Sur l’année écoulée, nous avons délivré 6 permis de construire.

En 2019, Bogy a recensé

• 3 naissances
• 2 mariages
• 1 Pacs
• et nous déplorons 2 décès

Petit retour sur les investissements et différents travaux réalisés ou lancés en 2019 et qui vont s’échelonner tout au long de cette année 2020 :

1/ Des travaux prévus en 2018 se sont réalisés en 2019, à savoir :

• Le doublement de la capacité du columbarium pour un montant de 3.580 € autofinancés

• La démolition des anciens WC, qui auraient pu être classés aux monuments historiques chez Stéphane Berne et la construction d’un local ouvert, qui pourra servir pour les différentes manifestations et être utilisé par les personnes louant la salle avec la partie bar, qui jouxte ce petit bâtiment, ainsi que des toilettes répondant aux critères d’accessibilité aux PMR. Ce projet après de multiples déconvenues est enfin achevé pour un coût de 35.000 €.

Ce dernier a été subventionné à hauteur de 67% :

• 10.000 € par la région
• 7.500 € par la dotation équipement des territoires ruraux
• Récupération de la TVA pour 5.800 €
• 11.500 € financés par la commune

• Deux renforcements de réseaux :

Le premier avec France Telecom pour desservir correctement le hameau de Charbieux. Celui-ci était saturé. Pour info, la nouvelle ligne pourra desservir une cinquantaine de foyers supplémentaires. C’est beaucoup plus que nos besoins réels. Les nouvelles constructions pourront bénéficier de cette nouvelle ligne.

Le second fut la mise en place d’un deuxième transformateur, route de Guette Dina. Sa fonction a pour but de délester le transformateur de la bascule et permettre une meilleure distribution d’électricité en évitant les nombreuses baisses de tension que nous subissions.

Le coût de cet investissement est de 100.000 € totalement pris en charge par le Syndicat Départemental d’Electrification.

2/ De nombreux travaux ou équipements étaient programmés, certains sont achevés, et d’autres sont en cours de réalisation :

• Dans le cadre du regroupement pédagogique Bogy Colombier Le Cardinal, les Conseillers Municipaux ont décidé d’équiper les écoles d’ordinateurs, de tablettes et d’un tableau tactile.

Nous avons bénéficié du soutien du cabinet d’expertise comptable Gallo et Associés par l’intermédiaire de Stéphanie Bonnet et du directeur de l’école Marc Seguin, par l’intervention de Gilles Giraud. Ils ont offert la totalité des ordinateurs fixes pour les deux écoles.

Je tiens à les remercier vivement pour ce don, ainsi que Stéphanie et Gilles pour votre aide. Cela a permis d’équiper l’école de Colombier Le Cardinal de tablettes, rétroprojecteur, avec un tableau tactile, pour un coût de 5.300 €.

            Deux subventions accompagnent ce dossier :

• l’Education Nationale à hauteur de 50%
• la Région à hauteur de 30%
• et les 20% restants sont assurés à parts égales par les 2 communes

• Eclairage public : Nous avons programmé l’extension de l’éclairage public par 9 lampadaires supplémentaires, les travaux sont en cours pour un coût de 23.000 €.

Deux subventions sont accordées :

• Une par le SDE à hauteur de 50%
• Une par la région à hauteur de 30%

• Des travaux sur les bâtiments communaux :

• Mairie : réfection de la toiture et changement des volets
• Ecole : réfection de la toiture du préau et des deux locaux à l’intérieur de la cour
• Appartements : pose de volets roulants
• Eglise : décapage des piliers, doublage côté droit du mur pour isolation, reprise des fissures, peinture de la totalité de l’édifice

Le coût de ces travaux est de 38.000 € hors église. Les subventions obtenues sont de 80% :

• 50% par la région
• et 30% par l'État (DETR)

En ce qui concerne le rafraîchissement de l’église, le dossier a été plus coriace. Les subventions pour ces édifices ne sont pas légion et voire impossible à obtenir. « Virginie, si j’ai insisté pour que tu sois avec nous ce soir, c’est pour te remercier publiquement pour ton engagement auprès de nos communes en milieu rural. Quand je t’ai présenté nos investissements, tu m’as répondu que concernant la rénovation de l’église, ce n’était pas gagné. Effectivement ton pressentiment était le bon. Ce refus remettait en cause l’ensemble des subventions sur les bâtiments publics. Après un échange téléphonique, court mais efficace, tu m’as rétorqué : «vas-y pour l’église, je te suis ». Très honnêtement, je n’étais pas serein, mais ton engagement était réel et tu as inversé la décision initiale. Pour un coût de 25.000 €, tu as alloué à la commune 50% de subventions. Au nom des Boginoises et Boginois, merci à toi pour ton engagement et ta volonté de faire aboutir les dossiers. »

Si nous faisons une synthèse des travaux engagés, uniquement sur fin 2019 et en cours 2020, le montant global s’élève à 92.000 € HT.

• Le premier financeur est la Région pour 41.000 €
• La Préfecture pour 11.000 €
• Le SDE pour 11.000 €
• L’Education Nationale pour 2.800 €

Soit 72% de subventions, y compris la rénovation de l’église.

Pour le reste à charge, nous avons sollicité 2 organismes bancaires et avons obtenu :

• un financement moyen terme de 26.000 € sur 10 ans au taux de 0.45%
• Et un court terme de 16.000 € en attente de récupération de la TVA sur 2 ans à un taux de 0.30%

• Concernant les autres dépenses, que je dirai récurrentes, elles portent sur l’entretien de la voirie pour un coût de 20.000 € autofinancé par la Commune :

• Réfection du chemin des Pras et du chemin de Signalange
• Jonction en enrobé chemin du Suc et bicouche chemin de Guette Dina.

Pendant la période neigeuse, Éric a effectué un super boulot de déneigement. Merci à lui. Le matin, l’ensemble des routes de la commune étaient praticables. J’en veux pour preuve, aucun appel de détresse ! Un coup de chapeau à nos Sapeurs-Pompiers, qui se sont mobilisés, tandis qu’une équipe rechargeait les congélateurs, une autre faisait le tour des maisons isolées pour s’assurer qu’aucun habitant ne soit dans la détresse.

Le curage d’une partie des fossés va débuter courant janvier :

• En accord avec Peyraud, qui participe à 50%, pour la partie commençant vers l’Amandier de Charbieux jusqu’au croisement de Royol Vial.
• Et la descente du Suc de la Garde et route de La Croix dans un premier temps.

Situation financière de la commune

La commune de Bogy s’est désendettée, c’est-à-dire a diminué le montant de ses encours de prêts.

En 2014, la dette s’élevait à 183.000 €.

Au 01.01.2020, elle est de 112.000 €, y compris les derniers financements de 26.000 €.

Les remboursements annuels pour la même période passent de 43.000 € à 13.800 €.

Nous avons deux conséquences à cet allègement :

1. Nous retrouvons une capacité pour emprunter, donc à investir sur les années à venir. Voici un exemple pour illustrer ces chiffres, tout en restant dans des données raisonnables en maintenant des remboursements annuels de 28.200 €, cela donnerait à la commune une capacité d’emprunter 200.000 € sur une durée de 12 ans.

L’endettement par habitant est de 251 €, sachant que la moyenne nationale est de 607 € par habitant. Et pour nous comparer valablement, l’endettement moyen des communes de moins de 500 habitants s’élève à 466 €.

Ces chiffres confirment la situation saine de la commune.

1. De cette situation découle une volonté du Conseil Municipal de maîtriser la pression fiscale auprès des ménages de notre village. Depuis 2014, nous nous efforçons d’augmenter à minima les différentes taxes : taxe d’habitation, taxe sur les propriétés bâties et non bâties.

Pour rappel, nous avons procédé à une augmentation de la TH, et de TFB de 2% en 6 ans, alors que l’inflation est nettement supérieure sur la même période. En 2019, nous avons gelé l’ensemble des taxes.

En 2014, notre engagement était de maîtriser la fiscalité. Je crois pouvoir dire que l’ensemble des élus actifs y sont parvenus.

Un point rapide sur la cantine :

Le nombre de repas servis pendant la période scolaire 2018/2019 est de 2.700 repas.

Depuis la rentrée scolaire, nous enregistrons une augmentation de la fréquentation de près de 13%.

Je rappelle, que nous avons gelé depuis 3 ans le prix du ticket cantine et garderie.

Pour ce faire, j’ai négocié avec notre fournisseur un gel du prix des repas pour 2018/2019. Malheureusement l’engagement ne porte que sur un an, à suivre pour 2019/2020…

Annonay Rhône Agglo

Les ex communes de Vivarhône sont rentrées dans le rang en ce qui concerne la collecte des ordures ménagères. La collecte porte à porte a été supprimée et remplacée par des apports volontaires dans les containers dédiés aux déchets ménagers. Nous ne constatons pas d’anomalie de dysfonctionnement de ce service.

Par contre j’ai envie de pousser un coup de gueule concernant certains habitants de la commune pour des actes d’incivilité croissants : les 2 containers sont des lieux de réception d’ordures ménagères. Nous y trouvons des bouteilles en verre, des récipients plastiques, des chaises, des vêtements, jusqu’aux troncs d’arbres !!!

Les élus ne sont pas vos éboueurs !

Quand j’entends des réflexions : « je paye, je fais ce que je veux »,j’ai envie de répondre : « Continuons ainsi et nous n’aurons pas fini de payer . »

Soyons tous éco citoyen pour le bien être de chacun !

Concernant Charbieux, il était acté une installation de collecte d’ordures ménagères vers l’amandier.

Nous avons eu deux promesses de vente de terrains pour l’installation des containers.

Une promesse n’a pas eu de suite favorable et c’est décevant, et l’autre proposition a été maintenue par le propriétaire. Malheureusement pour la commune, elle n’a pu aboutir. En effet avec l’élargissement des voies, sa surface réelle a fondu comme neige au soleil et la surface restante était insuffisante pour installer ce service.

Conséquence, les habitants de Charbieux apportent leurs ordures ménagères au village, « Sans commentaire ! »…

Malgré cette déception, nous avons continué à chercher une solution, afin d’apporter le même service aux habitants de ce hameau par rapport au village. La situation vient d’évoluer depuis peu. Avec les services d’Annonay Rhône Agglo et le propriétaire d’un terrain, une solution d’implantation est en cours d’étude. Il nous reste à valider tant au niveau juridique, que technique, la faisabilité de ce projet. Nous vous tiendrons informés.

Concernant les incivilités de dépôts d’ordures ménagères, le Conseil Municipal a pris une délibération m’autorisant à verbaliser ce type de comportement.

La gestion des stations d’épuration est toujours assurée par Rhône Agglo. Ce service est d’une très bonne qualité.

Après échanges avec le Vice-Président ayant en charge la compétence « assainissement » la micro station d’épuration de Bayard devrait être inscrite dans le plan de programmation des investissements 2020, pour une réalisation probable courant 2021.

Le PLUIH

Le Plan Local d’Urbanisme est un dossier difficile. Il ne sera probablement pas validé avant 2021.

Comme prévu, la surface constructible va fortement diminuer.

Pour illustrer mon propos, nous avons droit à 29 logements pour les 15 ans à venir, avec une densité de 15 maisons à l’ha, nous donnant droit à une surface constructible d’un peu plus de 1.4 ha au total.

Les terrains ayant un projet de construction uniquement sur le hameau de Charbieux représentent la totalité de nos droits. Légalement les deux hameaux de la commune doivent représenter au maximum 25% de la surface constructible.

Nous avons obtenu une non application de cette règle.

Conclusion :

• toute la zone située entre le chemin de Marsel et la route de la vallée sera classée agricole
• Bayard, aucune zone constructible
• Dans la carte communale actuelle, des zones seront classées « agricole » pour éviter l’étouffement des exploitations agricoles

Une telle politique risque de mettre en péril à terme nos écoles de Bogy Colombier.

La journée citoyenne organisée pour la deuxième année a réuni un bon nombre de volontaires, qui se sont mobilisés et ont permis de réaliser des travaux d’entretien et de rénovation.

Merci à tous les présents !

Je pense que, la prochaine équipe municipale, trouvera encore quelques occupations, si elle souhaite faire perdurer ce moment de convivialité et de bonne humeur. « Après l’effort, le plus important n’est-il pas l’apéro et le petit mâchon ! »

Nos collaboratrices

Les piliers Sylvie et Vally sont toujours fidèles au poste.

Fin 2018 est arrivée Astrid pour l’entretien y compris l’espace vert et le ménage.

A la rentrée scolaire 2019, Brigitte Bally a rejoint l’équipe comme Atsem en remplacement de Tiffany. Nous avions anticipé la fin du contrat aidé de Tiffany avec pôle emploi pour obtenir un nouveau contrat aidé de 2 ans, pris en charge à hauteur de 40%.

L’ensemble des collaboratrices ont bénéficié d’un jour de formation à la caserne des pompiers aux gestes de premiers secours.

Je ne terminerai pas mes propos sans tirer un coup de chapeau à l’équipe des élus, qui m’a supporté durant ces 6 années et à nos collaboratrices Sylvie, Vally, Brigitte, Astrid, sans oublier Tiffany. Je vous assure, qu’elles se mettent en quatre pour vous apporter le meilleur service.

Le Conseil Municipal vous offre ce panier garni en remerciements. « Merci pour votre engagement ! »

Pour conclure, Je vous souhaite une belle année 2020, qu’elle vous apporte le meilleur à vous et à tous ceux, que vous chérissez.

Que 2020 soit l’année de la sérénité.

Je vous invite à partager le verre de l'amitié.

---